L’une des raisons les plus fréquentes pour lesquelles les envois sont retenus par les douanes est liée à la description du produit. De nombreux expéditeurs croient qu’un code SH (Système harmonisé) suffit, mais les autorités douanières ne le voient pas ainsi. Le code SH est important, mais à lui seul, il n’est pas suffisant pour dédouaner un envoi.
Les douanes se fient à la description écrite pour deux raisons principales :
1. Évaluation des droits et taxes
La description aide à confirmer la bonne classification du produit afin que les droits et taxes applicables soient correctement calculés.
Si la description est vague ou incomplète, les douanes peuvent retarder l’envoi le temps de vérifier les détails.
2. Évaluation des risques
Les descriptions servent aussi à repérer les marchandises à inspecter de plus près.
Par exemple, des termes vagues comme « pièces », « trousse » ou « accessoires » ne permettent pas aux agents de savoir ce que contient réellement l’envoi — cette incertitude peut entraîner une vérification manuelle.
Des descriptions claires et précises réduisent le risque qu’un envoi soit signalé comme présentant un risque de conformité ou de sécurité.
En résumé : plus votre description est claire, plus le dédouanement sera rapide et efficace.
❌ Mots problématiques à éviter
Évitez d’utiliser des mots vagues qui ne précisent pas clairement le produit :
Trousse
Pièces
Boîte à outils
Accessoires
Divers / échantillons / marchandises
✅ Bonnes pratiques pour les descriptions
Une bonne description douanière devrait toujours inclure :
Langage simple – Des termes clairs et courants, sans jargon.
Matériau / composition – De quoi le produit est fait (plastique, acier, coton, etc.).
Utilisation ou fonction prévue – À quoi il sert (ménager, industriel, médical, automobile).
Exemple : « Récipient en plastique de 2 L pour entreposage alimentaire domestique » vs. « Récipient en plastique ».
Détails précis – Taille, capacité, modèle ou type.
État du produit – S’il est usagé ou remis à neuf, il faut toujours l’indiquer.
Descriptions vagues vs. précises
| ❌ Terme vague | ✅ Meilleur exemple |
|---|---|
| Trousse | Trousse réparation vélo avec rustines. |
| Pièces | Disque frein 320 mm en fonte. |
| Boîte à outils | Coffre acier avec outils à main. |
| Accessoires | Étui et film protecteur pour cellulaire. |
Exemples de bonnes descriptions
- T-shirt homme coton, manches courtes, taille L
- Compresseur d’air 5 HP, boîtier en fonte
- Voiture jouet plastique, 15 cm, à piles
- Écran DEL 55 po, cadre aluminium
- Centrifugeuse médicale, 120 V, usage labo
Références officielles
Canada (ASFC)
États-Unis (CBP)
CBP – Descriptions de cargaison acceptables et inacceptables
CBP – Guide du commerce électronique (E-Commerce Trade Guidance)
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