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Si votre envoi avec Postes Canada comprend à la fois une ligne de taxe TPS et une ligne de taxe TVH, cela ne signifie pas que vous avez été taxé deux fois. Lorsqu'un envoi comprend un service de ramassage, les services de ramassage et de transport sont considérés comme des services distincts et peuvent être taxés différemment selon l'endroit où chaque service est fourni.

Pourquoi cela se produit-il?

Lorsqu'un envoi avec Postes Canada comprend un ramassage planifié :

• Le service de ramassage est taxé selon la province où le colis est ramassé.
• Le service de transport est taxé selon les règles fiscales applicables à la destination de l'envoi.
• Comme il s'agit de deux services distincts, des taux de taxe différents peuvent s'appliquer.

Exemple

Si un envoi est ramassé en Colombie-Britannique et livré en Ontario :

Ce que vous verrez sur votre facture

Le détail de votre envoi peut comprendre des lignes de taxe distinctes, par exemple :

• TAX - GST (service de ramassage)
• TAX - HST (service de transport)

Ces taxes s'appliquent à des composantes différentes de l'envoi et ne représentent pas une double facturation.

Questions fréquentes

Ai-je été taxé deux fois?

Non. Chaque ligne de taxe s'applique à une composante différente du service. Les services de ramassage et de transport sont taxés séparément conformément aux règles fiscales provinciales applicables.

Pourquoi cela ne se produit-il pas pour tous les envois?

Des lignes distinctes de TPS et de TVH apparaissent le plus souvent lorsqu'un service de ramassage de Postes Canada est inclus. Si aucun ramassage n'est demandé, ou si les deux services sont assujettis aux mêmes règles fiscales provinciales, une seule ligne de taxe peut apparaître.

À retenir

Il est normal de voir à la fois une ligne de TPS et une ligne de TVH sur un même envoi avec Postes Canada lorsqu'un service de ramassage est inclus. Chaque taxe s'applique à une composante différente du service; vous n'êtes donc pas taxé deux fois.